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Juritec expertise, Diagnostic Immobilier

Amiante


l'amiante, une roche naturelle à risque .....


 Ce terme " amiante" est surtout employé aujourd'hui pour désigner le diagnostic que l'on doit produire lors de la vente d'un bien immobilier .....  les agents immobiliers appellent cela  :  "le diagnostic amiante"  ..... 

Il s'agit souvent du :

Constat d'absence ou de présence de produits ou matériaux contenant de l'amiante.

Il y a lieu de dresser ce constat lors de la vente de tout bien immobilier  ( appartement, maison, local, garage, usine .....)  et de le joindre à  l'acte de vente.

Cette obligation concerne tous les biens dont le permis de  construire est antérieur au 1er juillet 1997.

Seul un diagnostiqueur "certifié amiante" peut établir ce type de document. 

Ce constat doit indiquer la présence et l'état de conservation des matériaux concernant de l'amiante

 

Vous pouvez lire les lignes suivantes ou aussi aller en fin de texte sur un développement pdf  encore plus complet .... JURITEC vous souhaite bonne lecture .

L'amiante est  une roche naturelle minérale à structure fibreuse et cristalline qui a été très utilisée de 1850 à 1997 , dans la fabrication des matériaux du bâtiment , de l'industrie , des jouets ou d'ustensiles de toute sorte, des vêtements ...... 

Sa détection est obligatoire par la réalisation de diagnostics divers, pour protéger les habitants et travailleurs ....

Ces diagnostics se réalisent dans les bureaux, les usines , et lors de vente de biens immobiliers .....

La page   de ce chapitre développe de façon détaillée :

  • les propriétés physico chimiques decette roche ,
  • la légilslation en matière de vente immobilière ,
  • la législation des travailleurs face à l'amiante ,
  • les produits en  amiante .
  • la profession du professionnel appelé  diagnostiqueur , qui est chargé de rechercher l'amiante pour établir une atttestation que le notaire devra joindre à chaque vente immobilière.

 

L'amiante est un matériau interdit en FRANCE depuis le 31 décembre 1996 mais ce matériau était  utilisé depuis 3000 ans .....

( l'amiante est une roche naturelle extraite du sol , ce n'est pas un matériau de synthèse !!!!)

 

 

 

 



L'amiante, technique et reglementation

  Ce chapitre traite de la réglementation amiante à partir des décrets initiaux de février 1996 , dont le décret 96-97 ; ce décret qui a été modifié au fil des années , a été abrogé mais l'ensemble de sa teneur a été conservé ; la modification porte sur la codification qui relève aujourd'hui du code de la santé publique, les nouvelles références étant les articles R.1334-14 à R 1334-29, les sanctions de non respect des textes étant traitées en les articles R 1336-2 à R 1336-5 ; enfin, l'annexe des matériaux à identifier en programme de recherche principale étant l'annexe 13-9.

rappel : lors de recherche de MPCA,tous les matériaux relevant du programme et accessibles sans destruction doivent être identifiés ; les autres matériaux, non portés au programme mais éventuellement découverts par l'opérateur, sont également identifiés selon les dispositions de l'arrêté d'aout 2002.

 

 

Rappel général sur le matériau amiante

Physico-chimique   -   géologie    -    géographie   - technique    - danger pour la santé ….

 

Dans l’ensemble des bâtis, il peut exister des matériaux susceptibles de contenir de l’amiante.

Un matériau, ou un produit susceptible de contenir de l’amiante, est un matériau ou un produit qui, à un moment de sa fabrication, a pu être réalisé avec de l’amiante.

Nous rencontrons parmi les produits susceptibles de contenir de l’amiante, notamment :

-          les dalles de sol en plastique type « dalles thermoplastiques » vinyliques,

-          certains flocages,

-          certains calorifugeages,

-          certains enduits muraux,

-          certains plafonds ou faux-plafonds,

-          certains cartons…

Cette liste est non limitative.

 

Ainsi, lorsqu’une recherche d’amiante est réalisée dans un bâti, dès l’instant où un matériau susceptible de contenir de l’amiante est présent, l’opérateur ne peut pas déclarer que ce matériau ne contient pas d’amiante s’il ne fait pas réaliser une analyse par un laboratoire accrédité.

 

En effet, quelles que soient la compétence et la connaissance de l’opérateur, il est impossible à l’œil nu de déterminer si le matériau ne contient pas d’amiante, seule une analyse microscopique pouvant conclure de façon précise.

 

De nombreux matériaux susceptibles de contenir de l’amiante sont connus des opérateurs pour contenir de l’amiante, et seulement en cas de présence d’amiante, dont l’opérateur a certitude, celui-ci peut conclure sans réaliser d’analyse.

 

 

Sous quelle forme plus précise, peut-on trouver de l’amiante dans les bâtis :

 

-          panneau d’amiante dans les locaux de chaufferie (amiante-ciment),

-          plaque d’amiante derrière les appareils de chauffage ou derrière les cuisinières dans les appartements,

-          cartons amiantés sous les revêtements de sol de linoléum,

-          plafond isolant type cartonné dans les greniers,

-          joint d’étanchéité des portes de chaudières, de poêles, de brûleurs avec le corps de chauffe,

-          gants amiantés pour prendre les plats chauds,

-          housse grisée argentée de table de repassage,

-          plaque « tout doux » de casserole,

-          grille-pain,

-          radiateur électrique dont les résistances sont sur support en amiante,

-          calorifugeage des canalisations en amiante,

-          flocage sur les parties métalliques de charpente,

-          plâtre de dalles des immeubles,

-          couche superficielle de certaines peintures,

-          plaque de toiture,

-          canalisation d’évacuation des eaux pluviales et vannes,

-          bac à fleurs,

-          citerne,

 

Compte tenu de la recherche d’amiante qui porte aujourd’hui sur l’ensemble des matériaux (un référencement de l’ordre de 5 000 produits semble exister), il n’est pas possible de déclarer « je n’ai pas d’amiante dans mon bâti » sans avoir fait appel à un professionnel qualifié et compétent.

 

Son étymologie provient du grec « amiantos » qui signifie incorruptible.

 

 Le terme d'amiante ou d'asbeste n'a pas de signification minéralogique, il désigne des silicates fibreux, textiles résistant à la chaleur et qui peuvent être soit des amphiboles, soit des serpentines (chrysotile). Les fibres les plus longues peuvent être filées pour réaliser des tissus incombustibles.

 

Ainsi ,

amiante

 

est un terme générique qui recouvre une variété de silicates formés naturellement au cours du métamorphisme des roches. Une opération mécanique appropriée transforme ces silicates en fibres minérales utilisables industriellement.

 

Au même titre que l'on trouve dans l'écorce terrestre des filons de charbon, , d'or ou de plomb, il existe des filons de minerai d'amiante  Près de 25% de l'écorce terrestre est constituée de silicates cristallins dont une trentaine de ces silicates se présente à l'état fibreux : on les connaît sous le nom générique d'amiante.

 

L'amiante est donc une roche naturelle minérale à structure fibreuse et cristalline .On pense que c'est l'action simultanée de la chaleur, de la pression et du temps, à la période de sédimentation de l'écorce terrestre, qui a provoqué les réactions physico-chimiques donnant naissance à ces roches; il s'agit d'une roche métamorphique.

 

Les gisements d'amiante ou mines sont exploitées, soit à ciel ouvert en terrasses ou en gradins, soit en galeries. et  se trouvent en particulier au Canada, en Russie, en Chine, aux Etats-Unis, ….
Dans l'Ariège, l'amiante de serpentine est présent dans la vallée de l'Uston, en fibres de 20 à 30 cm de longueur. Les Alpes en particulier le massif du Mont-Blanc  sont riches en fibres d'asbeste, les fentes alpines contenant des minéraux rares étant très souvent associées à ce minéral.

 

L’amiante est une variété de silicate de fer, magnésium et calcium, dont les cristaux peuvent être travaillées en fibres.


 

 

 


On distingue deux variétés d’amiante : la serpentine et les amphiboles.

 

·         la serpentine ne comporte qu’une espèce cristalline, le chrysotile, un silicate contenant du magnésium, dont la cristallisation forme des fibres de faible diamètre mais pouvant être très longues. Son usage industriel est encore important.

·         les amphiboles comportent cinq variétés : anthophyllite, amosite, actinolite, trémolite et crocidolite.

 

L'amiante d'amphibole lui, fait partie de la sous-classe des inosilicates, dite " amiante bleu "

 

 

Les caractéristiques physico-chimiques de ces fibres sont remarquables :

  • résistance à la chaleur ;
  • résistance aux bases et aux acides (sauf le chrysotile) ;
  • résistance mécanique ;
  • isolation acoustique ;
  • régulation de l’humidité de l’air ;  

Les propriétés des deux amiantes varient légèrement l'amiante de serpentine est plus résistant au feu, alors que l'amiante d'amphibole, est moins attaquable par les acides.

 

 

 

 

DANGER   -   SANTE

L'amiante s'est révélé très nuisible, car l'inhalation prolongée des poussières de ses fibres peut provoquer un cancer respiratoire. 

 

L’amiante et ses dérivés industriels représentent un réel danger pour la santé. Les particules d’amiante peuvent être à l’origine de graves troubles dans l’organisme et entraîner la mort des personnes contaminées, la maladie pouvant se déclarer plusieurs dizaines d’années après sa contamination.

 
Toutes les fibres d’amiante peuvent provoquer des atteintes tumorales.

 

 

Les maladies liées à l’amiante

Elles peuvent se résumer à deux groupes de maladies :

 

les atteintes non-tumorales : il s’agit exceptionnellement d’épanchements pleuraux qui peuvent être récidivants, de plaques de sclérose qui épaississent la plèvre sans conséquence fonctionnelle notable. Dans le cas d’empoussièrement important, habituellement d'origine professionnelle, l’amiante peut provoquer l’asbestose, une maladie pulmonaire analogue à la silicose des mineurs : il s'agit d'une fibrose des poumons, entraînant des difficultés à respirer et pouvant conduire à l'insuffisance respiratoire.

 

les atteintes tumorales : il s’agit de cancers qui peuvent atteindre soit le revêtement de la cavité pleurale qui entoure les poumons (mésothéliomes), soit le revêtement des cavités pulmonaires (cancers broncho-pulmonaires). Les autres cancers sont plus rares (larynx, péricarde, péritoine) ou de relation avec l’amiante discutée (tube digestif, appareil urinaire).

 


Ces lésions surviennent après un long temps de latence entre le début de l’exposition à l’amiante et l’apparition de symptômes ou de signes radiologiques, 20 à 40 années sont des délais fréquemment observés. Il s'agit de durées concernant la majorité des cas observés mais des intervalles plus courts ou plus longs sont possibles.


 

  

 

Sur le plan historique, 

Ø        Pline mentionne l' utilisation dans la confection de vêtements.

Ø         Plutarque parle de mèches d'amiante en les lampes à huile des vestales.

Ø         Charlemagne utilisait des nappes d'amiante  et pour créer  l'attraction les nettoyait en les jetant dans le feu.

 

l'exploitation industrielle débutera vers la fin du XIXème siècle.

Où, trouvait-t-on l'amiante dans la vie quotidienne jusqu'à nos jours

et

 en trouve-t-on encore ?

  

1.     Dans les bâtiments, tant en espaces communs que privatifs, et quelque soit la date de construction de l'immeuble réalisé sensiblement avant l'année 1997.

En effet, la réglementation ayant interdit l'utilisation et la vente depuis cette période, c'est pourquoi les recherches d'amiante ne porte que sur des biens ayant fait l'objet d'un permis de construire antérieur à juillet 1997.

2.     Dans l'automobile, le matériel volant ou maritime,

3.     Le matériel ménager , certains vêtements ,

4.     l'industrie, l'agriculture,….

 

En effet :

 L'amiante " Isolant "

·         calorifugeage de canalisation d'eau, de chauffage, de chaudière,

·         plaques pour locaux en isolant de la chaleur ou du froid,

  •  gaines d'isolation électrique.

 

L'amiante "étanche"

·        joints  (joints de culasse ou d'échappement, garniture d'étanchéité, chaudière ) …….

 

L'amiante " filtre"

·         Filtres divers même en agroalimentaire

 

 L'amiante  "panneau de construction"

·        Amiante-Ciment : plaques ondulées, plaques planes, panneaux isolants, canalisations d'évacuation des eaux ,    dénommé en langue usuelle " fibro ciment  …."

 

      L'amiante  " protecteur du feu et de la chaleur "

·        tissus  "coupe-feu" dans les édifices, en rideaux protecteurs, sous forme de vètements en tissu d'amiante métallisé pour les pompiers, en plaque pour les chalumeaux de plombier ….

 

  

Ainsi, à un instant de notre vie ,

nous avons utilisé des matériaux contenant de l'amiante dans notre logement,

et
des professionnels nous en ont installé

 

  

 

·  Utilisation de l’amiante

L’amiante a l’avantage d’être très résistante face à la chaleur et au feu, ne fondant qu’au chalumeau. Elle est également assez souple pour être tissée.

Après avoir subi un traitement mécanique, les fibres d’amiante sont utilisées pour des productions très variées (isolation, joints, flocages, dalles, fibro-ciments, textiles). Les produits contenant de l’amiante peuvent se dégrader et libérer des fibres. Présentes dans l’atmosphère, elles pourront être inhalées par l’homme. Leur aptitude à provoquer des lésions dépendra du type de fibre, de sa concentration, et de la durée de la période d’exposition.

On retrouve l’amiante dans l’industrie du bâtiment, dans l’industrie pour le calorifugeage et l’étanchéité, dans les produits d’étanchéité…

Les matériaux durs, présents dans la construction, tels que l'amiante-ciment, ne libèrent pas spontanément de fibres d'amiante, sauf lorsqu'ils sont sciés, découpés, percés ou poncés.



En revanche, les flocages, calorifugeages et faux-plafonds contenant de l'amiante peuvent, en se dégradant, libérer des fibres d'amiante dans l'atmosphère.

Ils sont le résultat d'une projection de fibres accompagnées d'un liant, pour aboutir à un revêtement présentant un aspect superficiel fibreux, velouté ou duveteux.
Les calorifugeages sont utilisés comme isolant thermique pour éviter les déperditions calorifiques des équipements de chauffage, canalisations et gaines
Les faux-plafonds sont composés d'éléments rapportés en sous-face d'une structure portante et à une certaine distance de celle-ci. Ils sont constitués généralement d'une armature suspendue et d'un remplissage de panneaux légers.


source : ministère de l'Emploi et de la Solidarité

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Sous le vocable bâti , sera considéré l'ensemble des biens immobiliers utilisés par l'être humain, à savoir l'appartement, la maison, la villa, le local professionnel ou l'atelier, les garages, les caves, les parties communes de copropriété, les parties privatives, les immeubles locatifs pour leur usage commun ou privatif …..

 

Le secteur de la construction, pour la construction des bâtiments :

amiante, ciment, dalles de revêtement de sol, produits isolants ou ignifuges pour le calorifugeage des chaudières, tuyaux, et autres installations thermiques, cloisons, portes et clapets coupe-feu, produits isolants divers, etc.

 

L'amiante est aussi utilisée pour le flocage destiné à accroître la résistance au feu des structures ou améliorer l'isolation phonique ou acoustique. Le flocage est la réalisation d'un revêtement mou, duveteux, par projection et collage d'un enchevêtrement de fibres agglomérées par un fiant (ciment, plâtre ... ). 

 

De très nombreux secteurs d'activité ont recours à l'amiante (cartons et papiers, textiles, joints, garnitures de frein et embrayage, objets moulés et calorifugés, etc.).

 

Les techniques applicables sont :

  • pour les flocages et les calorifugeages, la microscopie optique à lumière polarisée (MOLP) ou la microscopie électronique à transmission analytique (META),

pour les faux-plafonds, la microscopie optique à lumière polarisée (MOLP), avec en cas de doute du laboratoire un complément éventuel par microscopie électronique à balayage analytique (MEBA) ou à transmission (META), ou bien directement par microscopie électronique à transmission analytique (META).